Mention légales

​

Les présentes conditions générales fixent les modalités d’utilisation du service web www.lesbaroudeursdutemps.com

 

Editeur et responsable de la publication :

Cyril Fouquet

Le site lesbaroudeursdutemps.com est hébergé par wix, 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158. Cet hébergeur possède les éléments d’identification personnelle me concernant.

 

Données personnelles :

Les données personnelles collectées par les baroudeursdutemps.com sont uniquement destinées à un usage interne. Ces données ne seront en aucun cas cédées ou revendues à des tiers. Seuls les commentaires enregistrés sur ce blog donnent lieu à un enregistrement des informations de connexion (adresse IP, pseudonyme et éventuellement adresse mail et site web). Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées sur ce blog. Dans ce cas,  envoyez un mail à lesbaroudeursdutemps[arobase]gmail.com

​

​Copyright et Propriété intellectuelle :

Cyril Fouquet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, logo. L'ensemble des éléments figurant sur ce Site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En conséquence, toute reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quelque soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite, sans notre accord exprès, préalable et écrit.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 

​

Traitement des données personnelles 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site peuvent être recueillis :

• l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site,

• le fournisseur d’accès de l’utilisateur,

• l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause, les Baroudeurs du Temps ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

​

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles 

​

​

​